MENTIONS LÉGALES
- Accéder aux conditions générales d'utilisation
- Accéder aux conditions générales de vente
Date de mise en ligne du site: 09/01/2024
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Date de dernière mise à jour: Quotidienne
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Numéro SIRET: 849 217 930 00015
Conditions générales d'utilisation du site La règle DPC
ARTICLE 1 : Objet
Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique de l’utilisation du site La règle DPC et de ses services.
Ce contrat est conclu entre :
Le gérant du site internet, ci-après désigné « l’Éditeur »,
Toute personne physique ou morale souhaitant accéder au site et à ses services, ci-après appelé « l’Utilisateur ».
Les conditions générales d'utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur, et son accès au site vaut acceptation de ces conditions.
ARTICLE 2 : Mentions légales
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Informations légales :
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Statut du propriétaire : société
Préfixe : Auto entrepreneur
Nom de la Société : La règle DPC
Domicilié à Rouen
SIRET : 849 217 930 00015
Capital : 3 000 €
Adresse de courrier électronique : Admin@vodinokrehas.com
Numéro de téléphone: 07 68 85 79 24
VK est une marque déposée auprès de l’INPI.
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ARTICLE 3 : accès aux services
L’Utilisateur du site La règle DPC a accès aux services suivants :
• Programme DPC
• Coaching DPC
• Partenariat
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Tout Utilisateur ayant accès a internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site. Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
Les services suivants ne sont pas accessible pour l’Utilisateur que s’il est membre du site (c’est-à-dire qu’il est identifié à l’aide de ses identifiants de connexion) :
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• L'accès aux offres
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
ARTICLE 4 : Responsabilité de l’Utilisateur
L'Utilisateur est responsable des risques liés à l’utilisation de son identifiant de connexion et de son mot de passe.
Le mot de passe de l’Utilisateur doit rester secret. En cas de divulgation de mot de passe, l’Éditeur décline toute responsabilité.
L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site La règle DPC.
Tout usage du service par l'Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l'objet d'une indemnisation au profit du site.
Le site permet aux membres de publier sur le site :
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• Formulaire de contact, blog
Le membre s’engage à tenir des propos respectueux des autres et de la loi et accepte que ces publications soient modérées ou refusées par l’Éditeur, sans obligation de justification.
En publiant sur le site, l’Utilisateur cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé.
L’Éditeur s'engage toutefois à citer le membre en cas d’utilisation de sa publication
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ARTICLE 5 : Responsabilité de l’Éditeur
Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de l’Éditeur.
De même, la responsabilité du site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.
Le site La règle DPC s'engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données. Toutefois, il n’apporte pas une garantie de sécurité totale.
L’Éditeur se réserve la faculté d’une non-garantie de la fiabilité des sources, bien que les informations diffusées su le site soient réputées fiables.
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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
VK est une marque protégée par un enregistrement auprès de l’INPI, et est par conséquent la propriété exclusive de Clément Cordier. N° d'enregistrement: 19 4 580 336
Les contenus du site La règle DPC (logos, textes, programme, connaissance, vidéos, etc.) son protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur devra obtenir l’autorisation de l’éditeur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces différents contenus.
Ces derniers peuvent être utilisés par les utilisateurs à des fins privées ; tout usage commercial est interdit.
L’Utilisateur est entièrement responsable de tout contenu qu’il met en ligne et il s’engage à ne pas porter atteinte à un tiers.
L’Éditeur du site se réserve le droit de modérer ou de supprimer librement et à tout moment les contenus mis en ligne par les utilisateurs, et ce sans justification.
ARTICLE 7 : Données personnelles
L’Utilisateur doit obligatoirement fournir des informations personnelles pour procéder à son inscription sur le site.
L’adresse électronique (e-mail) de l’utilisateur pourra notamment être utilisée par le site La règle DPC pour la communication d’informations diverses et la gestion du compte.
La règle DPC garantie le respect de la vie privée de l’utilisateur, conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit via :
• Son espace personnel sur le site
• Un formulaire de contact
ARTICLE 8 : Liens hypertextes
Les domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’Éditeur de La règle DPC, qui n’a pas de contrôle sur ces liens.
Il est possible pour un tiers de créer un lien vers une page du site La règle DPC sans autorisation expresse de l’éditeur.
ARTICLE 9 : Évolution des conditions générales d’utilisation
Le site La règle DPC se réserve le droit de modifier les clauses de ces conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.
ARTICLE 10 : Droit applicable et juridiction compétente
Le présent contrat dépend de la législation française.
En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, les tribunaux sont compétents pour régler le contentieux.
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​ARTICLE 11 : Responsabilité
L'entreprise La règle DPC dispense une formation sur les relations amoureuses et est soumise à une obligation de moyen. Toutes les informations et données diffusées dans la formation et/ou sur laregledpc.com sont fournies à titre d’information. La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique. L'entreprise La règle DPC ne saurait être tenu pour responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler à l’adresse ... en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type …).
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L’Utilisateur utilise donc le site à ses risques et périls et l'entreprise La règle DPC ne donne aucune garantie sur l’adéquation des programmes aux besoins de l’Utilisateur. Il est le seul responsable de l’utilisation des informations, programmes et services proposés, et il lui appartient de vérifier préalablement à toute utilisation de l’offre souscrit la conformité et l’adéquation des programmes proposés à ses besoins.
En aucun cas, le site ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, en cas de rupture des programmes, de dysfonctionnement, perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des moyens de télécommunications. Le site n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.
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L’utilisation du site et de ses services par l’utilisateur implique la connaissance et l’acceptation par celui-ci des caractéristiques et limites afférentes au réseau internet, et notamment en ce qui concerne sa fiabilité. L’Utilisateur est informé que l'entreprise La règle DPC peut être amenée à interrompre momentanément l’accès au site pour des raisons techniques, et notamment pour en effectuer la maintenance.
L’utilisateur accepte expressément ses interruptions et renonce à exercer une quelconque réclamation à ce sujet, quelques soient les circonstances de l'interruption. L'entreprise La règle DPC ne saurait en aucune circonstance être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau empêchant le bon fonctionnement du site, toute suppression ou perte de donnée, toute conséquence d’un virus, bug, anomalie ou défaillance informatique, ainsi que plus généralement de tout dommage causé à l’ordinateur ou autre équipement utilisé par l’utilisateur pour accéder au site étant entendu que la présente liste n’est pas limitative.
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ARTICLE 12 : Convention de preuves
Conformément à l’article 1316-2 du code civil, les parties entendent fixer, dans le cadre des prestations, les règles relatives aux preuves recevables entre eux en cas de litige et à leur force probante. Les dispositions qui suivent constituent ainsi la convention de preuve passée entre les parties, lesquelles s’engagent à respecter le présent article.
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L'éditeur et l’utilisateur s’engagent à accepter qu’en cas de litige, les données issues de tout enregistrement informatique, numérique, e-mail ainsi que tout élément transmis par le client constituent la preuve de l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation et de vente (ci-dessous). Les parties acceptent irrévocablement qu’en cas de litige, la portée de ces documents, informations et enregistrements est celle accordée à un original, au sens d’un document écrit papier, signé de manière manuscrite.​
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Conditions générales de vente du site La règle DPC
ARTICLE 1 : Langue et législation
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Le présent contrat se réfère au droit français et plus spécifiquement à la réglementation associée à la vente de prestations de service à distance.
ARTICLE 2 : Champs d'application
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Le site La règle DPC offre plusieurs prestations d’accompagnement à distance, dans le domaine des relations amoureuses.
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Les présentes conditions s’appliquent à l’ensemble des prestations commercialisées sur le site La règle DPC sous forme de formation.
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En achetant une prestation de service sur le site La règle DPC, vous vous engagez à prendre connaissance et à accepter les conditions commerciales qui vont être énoncées ci-dessous. Merci donc et en conséquence d’en prendre connaissance et avec le plus grand soin et la plus grande attention.
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Les informations contractuelles relatives à l’activité de l'entreprise La règle DPC sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces mêmes informations au moment de la procédure d’achat en ligne.
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L'entreprise La règle DPC se réserve le droit d’annuler l’exécution de toute prestation ne respectant pas la procédure de paiement sécurisée et contractuelle mise en oeuvre pour la prestation de service.
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La prestation de service sera réglée avant l’accessibilité de l'offre, la validation de la commande par le client vaut comme acceptation des présentes conditions générales, ceci pleinement et sans réserve.
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Les données enregistrées sur le site La règle DPC constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues entre l'entreprise et ses clients et les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières effectuées. Ceci constitue une double garantie. La sécurité et la garantie sont donc mutuelles grâce à un système totalement sécurisé et transparent.
ARTICLE 3 : Paiement, conditions et prix
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Tous les prix sont clairement indiqués en euros. Toutes les commandes quelles que soient leur origine sont payables en euros. L'entreprise La règle DPC se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prestations de service sont toujours facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande et en fonction des prix du marché relatifs à cette activité.
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Le règlement des prestations de service auprès de l'entreprise La règle DPC s’effectue par carte bancaire via un système sécurisé. Le client n’a donc pas besoin de sortir du site pour effectuer son paiement sécurisé par le prestataire de service Stripe. Toutes les cartes bancaires françaises sont acceptées par ce système ainsi que les cartes internationales car Stripe est un système international de grande envergure qui assure la majorité des paiements à côté de Paypal et ce au niveau national et international.
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Vous pouvez donc régler vos achats soit par le prestataire Stripe directement sur le site et de façon totalement sécurisée avec votre carte bancaire, soit par le prestataire Paypal. Comme sus-mentionné, tous les règlements se font avant l'accessibilité de l'offre.
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Sur le site La règle DPC, tout est entièrement automatisé et sécurisé en matière de paiement et chaque acte effectué sera confirmé à sa validation afin que le client puisse conserver une preuve de toutes ses démarches et transactions, en toute transparence.
ARTICLE 4 : Conditions d'annulation ou de remboursement
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Dans le cadre d’une annulation qui respecte le délai convenable, l'entreprise La règle DPC vous propose de la rembourser en cas de rétractation ou de changement de décision motivé et justifié.
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Le système de paiement sécurisé choisi par l'entreprise La règle DPC a cette fonctionnalité et permet de procéder à cette opération dans le cas où le client respecte le délai sus-mentionné et pour des raisons commerciales évidentes, en motivant sa demande.
ARTICLE 5 : Déroulement des prestations
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Les prestations de service se déroulent à distance. Tout sera mis en oeuvre pour répondre à vos besoins dans la souplesse et la flexibilité dans le respect des contraintes des deux parties et des besoins du client.
Selon la localisation géographique du client, une intervention physique peut être envisagée selon des modalités de suivis à établir entre les deux parties.
Retours pour les vêtements du site La règle DPC
Vous bénéficiez de 14 jours pour nous retourner votre produit si celui-ci ne vous convient pas dans les conditions détaillées ci dessous.
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Attention :
- aucun produit lavé ne pourra être retourné.
- Vous avez fait une erreur lors du choix de votre taille ou du produit, vous souhaitez faire un retour :
Nous vous recommandons d'expédier la marchandise en retour par les services de La Poste en y incluant :
- La copie de votre facture initiale
- Une note explicative sur papier libre reprenant votre volonté d’obtenir soit un remboursement, soit un échange.
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Le remboursement est réalisé dans les meilleurs délais et au plus tard 14 jours à compter de la réception de votre colis ou de l’envoi à La règle DPC de la preuve de l’expédition du colis.
Tous les retours devront être effectués à l'adresse que nous vous enverrons par mail.
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Si vous souhaitez faire un échange, les frais de port en retour restent à votre charge. Les frais de réexpédition seront pris en charge par La règle DPC.
Le délai de traitement des échanges est d’environ 5 à 7 jours dès réception des produits en retour. Attention, seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine seront acceptés. En conséquence, les retours de produits dégradés, lavés et/ou portés seront refusés.
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- La règle DPC a fait une erreur dans la préparation de votre colis : vous n’avez pas reçu la taille demandée, vous n’avez pas reçu le produit demandé ou celui-ci est abimé.
Dans ce cas de figure, La règle DPC vous remboursera vos frais de retour ainsi que les frais de réexpédition et procédera un à échange ou un remboursement selon votre souhait.
Merci de nous expédier la marchandise par voie postale en Colissimo La Poste à l’adresse que nous vous enverrons par mail en y incluant :
- La Copie de la facture de vos frais de retour afin que nous puissions effectuer un remboursement de vos frais par virement sur votre compte.(*)
- La copie de votre facture initiale
- Sur papier libre, l’objet de votre retour, l’erreur effectuée par notre service et l’article désiré en retour.
Le délai de traitement des échanges est d’environ 5 à 7 jours dès réception des produits en retour. Attention, seuls les articles retournés dans leur emballage d'origine seront acceptés. En conséquence, les retours de produits dégradés, lavés et/ou portés seront refusés.
Les retours doivent être effectués en Colissimo La Poste (pas de Chronopost ou courrier rapide), sans quoi vos frais ne pourront être remboursés intégralement.
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